Ville de Jodoigne - Conseil Communal n° 347/01 du 11 février 2014 – 20h00

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. C.P.A.S. ; budget pour l’exercice 2014 ; approbation.

2. Pour information :
- Délibération du Conseil communal du 22 octobre 2013 relative au statut pécuniaire des grades légaux ; non approbation.
- Délibération du Conseil communal du 22 octobre 2013 relative aux conditions de nomination des grades légaux ; approbation partielle.
- Taxes et redevances communales ; approbation par expiration du délai.

3. Mise en place d’un Directeur financier commun pour la Ville et le CPAS ; convention ; décision.

4. Marché public de services ; emprunts communaux ; mode de passation et conditions du marché.

5. Fabrique d’église de Saint-Jean-Geest ; élections annuelles ; avis.

6. Fabrique d’église de Saint Jean-Geest ; convention de délégation de gestion des travaux de rénovation de l’Eglise de St Jean-Geest ; décision.

7. Taxe sur l’absence d’emplacements de parcage ; règlement pour les exercices 2014 à 2019.

8. Projet de Schéma de développement de l’espace régional (SDER) ; avis.

9. Reprise gratuite d’une voirie sous Lathuy – Ruelle Baty Delville.

10. Patrimoine communal ; vente d’une partie d’un bien communal – Square de Molembisoul à Jodoigne ; décision de principe.

11. Renouvellement de la commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM).

12. Enseignement communal ; ouverture d’une classe maternelle mi-temps à partir du 20 janvier 2014 ; ratification.

13. Plan de cohésion sociale 2014-2019 ; modifications.

Huis-clos

14. Désignation de Monsieur Jean-Pol LIBERT, Directeur financier communal au titre de Directeur financier commun pour la Ville et le CPAS.

15. Espace jeunes ; désignation d’un animateur gradué (B1) - ratification.

16. Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire intérimaire à temps plein ; ratification.

17. Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à temps plein ; ratification.

18. Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.

19. Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire intérimaire à temps plein ; ratification.

20. Enseignement communal ; désignation d’un instituteur primaire temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.

21. Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.

22. Enseignement communal ; désignation d’un agent APE – maitre de psychomotricité temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.

23. Académie de Musique ; fin de fonction d’une surveillante-éducatrice et secrétaire ; remplacement.

24. Académie de Musique ; congé de maternité d’un professeur temporaire de chant d’ensemble ; remplacement.

25. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale N° 7 du mercredi 18 décembre 2013.

26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2013.

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